Déposée le 24 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEMCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « MBUS (MBIN – MBEX) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEMCO domicilié(e) Zone Proxima, Rue des Pyrénées,31330 GRENADE SUR GARONNE - 31330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 504 741 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric LONCKE SARL FEMCO domicilié(e) Zone Proxima, Rue des Pyrénées,31330 GRENADE SUR GARONNE - 31330 - France.
La marque MBUS (MBIN – MBEX) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MBUS (MBIN – MBEX) est expirée depuis le 24 novembre 2013.
FEMCO a également déposé les autres marques suivantes : PicoMax
SARL FEMCO - Zone Proxima, Rue des Pyrénées,31330 GRENADE SUR GARONNE - 31330 - France - SIREN 443504741
M. Frédéric LONCKE SARL FEMCO - Zone Proxima, Rue des Pyrénées,31330 GRENADE SUR GARONNE - 31330 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
– réseau de communication de terrain ou réseau de communication interne à savoir équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs : bus série interne ou externe. – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs permettant la communication et l'échange de données entre unité centrale et cartes de périphériques d'entrées et de sorties. – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs permettant la communication et l'échange de données entre différents modules (automates, capteur, ordinateur personnel). – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs configurable et modulable. – programmation pour ordinateurs en réseau de terrain ou en réseau interne. – programmation pour ordinateurs pour la communication et l'échange de données entre unité centrale et cartes de périphériques d'entrées et de sorties. – programmation pour ordinateurs pour la communication et l'échange de données entre différents modules (automates, capteur, ordinateur personnel). – programmation pour ordinateurs, configurable et modulable.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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